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Glossaire

 

BASSIN VERSANT

 
Affluent : 
Cours d'eau qui se jette dans un autre.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Amont : 
Vient de « à mont » qui veut dire vers la montagne. L'amont d'une rivière est la partie du cours d'eau située près de la source. Il se trouve dans la direction d'où vient le courant.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Aquifère
 
Une ou plusieurs couches souterraines de roche ou d'autres couches géologiques, d'une porosité et perméabilité suffisantes pour permettre soit un courant significatif d'eau souterraine, soit le captage de quantités importantes d'eau souterraine.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
Aval : 
Vient de « à val », qui signifie vers la vallée. L'aval d'un cours d'eau est la partie située vers la vallée. Il se trouve dans la direction où va le courant.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Bassin hydrographique
 
Toute zone dans laquelle toutes les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, fleuves et éventuellement de lacs vers la mer, dans laquelle elles se déversent par une seule embouchure, estuaire ou delta.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
District hydrographique
 
Zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques, ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée selon la DCE comme principale unité pour la gestion des bassins hydrographiques.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
Embouchure : 
Ouverture par laquelle un cours d'eau se jette dans la mer, dans un lac ou dans un autre cours d'eau dont il est un affluent.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Estuaire : 
Région de l'embouchure d'un cours d'eau dessinant dans le rivage une sorte de golfe évasé et soumis aux mouvements des flots de la marée.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Eutrophisation : 
Enrichissement de l'eau par des matières fertilisantes, en particulier par des composés d'azote et de phosphore, qui, à température élevée, accélèrent la croissance d'algues et autres végétaux. Ce développement aquatique peut parfois entraîner une désoxygénation des eaux.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Frayères : 
Endroits où les poissons se reproduisent et déposent leurs œufs.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Hydrologie : 
Science appliquée au cycle de l'eau, des précipitations, de l'écoulement ou de l'infiltration et des réserves en eau.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Matières organiques et oxydables (MOOX)  
 
Définition : Cette famille regroupe l'oxygène dissous indispensable à la vie aquatique et un ensemble de substances organiques susceptibles de consommer cet oxygène lors de leur dégradation dans les rivières.
- Causes : Ces substances sont contenues dans tous les rejets d'origine urbaine et agricole et dans de nombreux rejets industriels.
- Effets : Les rejets d'effluents organiques ou réducteurs dans le milieu naturel ont pour effet principal de diminuer la quantité d'oxygène et peuvent donc être à l'origine d'un dysfonctionnement général des écosystèmes aquatiques.
- Mesures : Cette pollution organique est évaluée par la demande en oxygène (la demande biologique en oxygène ou DBO, la demande chimique en oxygène). Pour chaque altération, la qualité de l'eau est décrite en 5 classes (très bonne, bonne, moyenne, médiocre et mauvaise) représentées par des couleurs (bleu, vert, jaune, orange et rouge).
 
Sources :
http://www.eau-seine-normandie.fr/index.php?id=1622
http://www.loire.fr/display.jsp?id=c_38008
http://www.eau-poitou-charentes.org/BilanAnnuel/Annexe.htm

 

Masse d'eau 
 
Volume d'eau distinct et significatif. Par exemple, pour les eaux de surface : un lac, un réservoir, une rivière ou une partie de rivière, un fleuve ou une partie de fleuve. Pour les eaux souterraines : un volume distinct d'eau à l'intérieur d'un ou plusieurs aquifères.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
Méandres : 
Courbes, contours, sinuosités d'un cours d'eau.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Nappes souterraines : 
Étendues d'eau occupant une dépression ou une cavité souterraine.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Qualité des eaux
 
7 critères ou altérations sont suivis : Matières organiques et oxydables (MOOX), matières azotées (AZOT), nitrates (NITR), matières phosphorées (PHOS), particules en suspension (PAES), la minéralisation (MINE), phytoplancton (PHYT), et déterminent ainsi l'appréciation de la qualité d'eau.
 
Source : http://www.silogic.fr/svhauvergne/reg_quali.html
 
SAGE
 
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux. Né de la loi sur l'eau de 1992, le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est le document d'orientation de la politique de l'eau au niveau local : toute décision administrative doit lui être compatible.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
SDAGE
 
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux. Né également de la loi sur l'eau de 1992, le SDAGE fixe pour chaque bassin hydrographique métropolitain les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau dans l'intérêt général et dans le respect des principes de la loi sur l'eau. Ce document d'orientation à portée juridique s'impose aux décisions de l'Etat en matière de police des eaux, notamment des déclarations d'autorisations administratives (rejets, urbanisme...) ; de même qu'il s'impose aux décisions des collectivités, établissements publics ou autres usagers en matière de programme pour l'eau.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
ECOLOGIE

Biocénose
Ensemble des êtres vivants d'un biotope.
 
Biodiversité
Ensemble des patrimoines génétiques des espèces végétales et animales vivant dans un biotope donné, et par extension, dans la totalité de la biosphère.
 
Biotope
Aire géographique de surface ou de volume variable, caractérisée par une faune et flore précise.
 
Ecosystème
Ensemble des êtres vivants et des éléments non vivants d'un milieu qui sont inter dépendant les uns des autres (un lac, une forêt sont des écosystèmes).
 
Ecologie
L'écologie fondamentale c'est la science qui étudie :
- les milieux où vivent les êtres vivants,
- les relations entre êtres vivants,
- les relations entre les êtres vivants et leur milieu.
L'écologie appliquée concerne l'étude de l'évolution du milieu où vit l'homme (l'évolution de son environnement).
 
Environnement
L'environnement désigne tout ce qui nous "environne".
Lorsque l'homme protège son environnement, il intervient sur la partie naturelle de l'environnement (forêts, océans, montagne, faune, flore, écosystèmes...) mais aussi sur des facteurs pouvant avoir des impacts sonores, visuels, olfactifs...
 
Habitat
Ensemble des conditions d'existence subit ou exigées par un organisme ou un groupement d'organismes.
 
Site Classé
Forme juridique de protection qui s'impose à toute demande de modification de l'aspect des lieux (Loi du 2 mai 1930 sur la protection des monuments naturels et des sites définis comme une portion de paysage)
 
Site Inscrit
Forme juridique de conservation ou de préservation des monuments naturels et des sites présentant un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, sans que cela justifie leur classement mais elle peut constituer une mesure conservatoire avant un classement.

Source : http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
 
Taxe Départemental des Espace Naturel Sensible des Départements (ENS)
 
L'initiative de la poursuite d'une politique de protection, de gestion et d'ouverture au public des espaces naturels sensibles appartient au conseil général. A cette fin, il vote l'institution d'une taxe spécifique : la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), qui tient lieu de participation forfaitaire à ses dépenses dans ce domaine. Cette taxe doit permettre :
 
* La préservation de la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues ;
* La sauvegarde des habitats naturels ;
* La création d'itinéraires de promenade et de randonnée.

Le produit de la TDENS peut être utilisé pour le propre compte du département ou au profit de personnes publiques, voire privées.
 
- Dans le premier cas, la taxe peut servir :
 
* Pour l'acquisition ainsi que pour l'aménagement et l'entretien de tout espace naturel, boisé ou non, appartenant au département ;
* Pour l'acquisition, l'aménagement et la gestion des sentiers figurant au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, des chemins et servitudes de marchepied et de halage des voies d'eau domaniales concédées, ainsi que pour l'aménagement et la gestion des chemins le long des autres cours d'eau et plans d'eau.
 
- Dans le second cas (personnes publiques ou privées), le produit de la TDENS peut être notamment utilisé :
* Pour une participation à l'acquisition, à l'aménagement ou à la gestion et l'entretien de terrains par le Conservatoire du littoral et des rivages lacustres, par une commune ou un établissement public de coopération intercommunale, par l'agence des espaces verts d'Ile-de-France ;
* Pour l'aménagement et l'entretien d'espaces naturels, boisés ou non, appartenant aux collectivités publiques ou à leurs établissements publics et ouverts au public, ou appartenant à des propriétaires privés, sous certaines conditions (article L. 130-5 du code de l'urbanisme).
* Pour l'acquisition, la gestion et l'entretien des sites Natura 2000 et des territoires classés en réserve naturelle.
 
Pour connaître de façon exhaustive les activités auxquelles le produit de la TDENS peut être affecté : voir article L 142-2 du code de l'urbanisme.

Source : http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
 
Zone Naturelle d'intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF)
 
Le programme ZNIEFF a été lancé en 1982 par le ministère chargé de l'environnement en coopération avec le Secrétariat de la faune et de la flore (actuel Service du patrimoine naturel) du Muséum national d'histoire naturelle.
Il n'y a pas à proprement parler d'acte juridique d'institution des ZNIEFF.
L'inventaire des ZNIEFF constitue le point fort de l'inventaire national du patrimoine naturel (art. L. 411-5 du code de l'environnement).
Les obectifs sont de :
* Mieux connaître le patrimoine naturel en contribuant à l'inventaire des richesses écologiques, faunistiques et floristiques du territoire national.
* Etablir un inventaire cartographié constituant une des bases scientifiques majeures de la politique nationale de protection de la nature.
* Avoir une base de connaissances associée à un zonage accessible à tous dans l'optique d'améliorer la prise en compte des espaces naturels avant tout projet, de permettre une meilleure détermination de l'incidence des aménagements sur ces milieux et d'identifier les nécessités de protection de certains espaces fragiles.
Source : http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
 
 
AMENAGEMENT


Etude d'impact  : 
Démarche d'évaluation consistant à analyser et évaluer les effets directs et indirects, temporaires et permanents, d'un projet sur l'environnement.
 
Expertise
(constatation ou estimation effectuée par un spécialiste mandaté)
Démarche consistant à émettre une évaluation circonstanciée des effets d'un projet donné, sur une composante précise.
 
Maître d'oeuvre
Personne qui étudie puis réalise un projet
 
Maître d'ouvrage
Personne qui a l'initiative et prend la responsabilité d'un projet
 

Source : http://www.debatpublic.fr/notions_generales/glossaire_sigles.html 
 
 
GESTION


Développement durable
 
Le concept de développement durable fait référence à une croissance économique propre à satisfaire les besoins de nos sociétés en terme de bien-être, à court, moyen et surtout long terme. Il suppose que le développement doit répondre aux besoins du présent sans compromettre la capacité de croissance des générations futures.
Le principe de l'intégration des questions environnementales dans la définition et dans la mise en œuvre des autres politiques, essentiel pour atteindre le développement durable, a été confirmé dans le traité de Maastricht.
En 1998, le sommet de Cardiff a posé les bases d'une action coordonnée sur le plan communautaire pour l'intégration de ces questions environnementales. Dans ce contexte, la Commission a présenté une série de communications relatives à l'intégration de l'environnement dans des politiques telles que l'énergie, les transports, l'agriculture, le marché intérieur, le développement, l'industrie, la pêche et la politique économique.
Certaines formations du Conseil ont également présenté des stratégies d'intégration de l'environnement dans les politiques de leur compétence.
En mai 2001, une stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable a été adoptée à laquelle le partenariat mondial pour le développement durable, adopté par la Commission en 2002, a apporté une dimension externe.
Lors du Sommet mondial sur le développement durable qui a eu lieu à Johannesburg en août-septembre 2002, de nouveaux objectifs, programmes de travail et calendriers, ont été approuvés dans les domaines de l'eau, des ressources halieutiques, des océans, des produits chimiques, de la biodiversité, de l'énergie, des modes de production et de consommation durables et des stratégies de développement durable. L'union, quant à elle, s'est engagée à atteindre des objectifs qui dépassent ceux arrêtés à Johannesburg par le reste des participants.
 
Développement rural
 
Le développement rural est étroitement lié à la politique agricole commune (PAC) ainsi qu'aux mesures de soutien à l'emploi. Or, traditionnellement dispersés, les mesures et les instruments juridiques du développement rural ont toujours souffert d'un manque d'articulation.
 
Afin de lui rendre toute sa cohérence, l'Agenda 2000 a lancé la réforme de la PAC. Abandonnant l'objectif de productivité pour se concentrer pleinement sur la qualité et la sécurité, cette réforme a permis le renforcement des mesures de développement rural et leur rassemblement dans un cadre réglementaire unique. Le développement rural devient ainsi le second pilier de la PAC.
 
Fixé à Berlin en 1999, le cadre financier de l'Agenda 2000 a doté ce deuxième pilier d'environ 45 milliards d'euros alloués annuellement aux mesures de développement rural pour la période 2000-2006 à la charge du FEOGA-garantie ou orientation selon le contexte régional.
 
Cet instrument met en place une politique intégrée de développement rural durable qui assure une meilleure articulation avec la politique des prix et des marchés de la politique agricole commune. En outre, il permet aux acteurs locaux d'un même territoire rural de se rassembler autour d'une stratégie de développement locale et intégrée.

Le développement rural poursuit les objectifs suivants :

* la modernisation des exploitations agricoles ;
* la sécurité et la qualité des produits alimentaires ;
* les revenus équitables et stables pour les agriculteurs ;
* la prise en compte des défis environnementaux ;
* les activités complémentaires ou alternatives, créatrices d'emplois, pour enrayer l'exode rural et renforcer le tissu économique et social des espaces ruraux ;
* l'amélioration des conditions de vie et de travail et l'égalité des chances.
 
Les mesures de développement rural qui répondent à ces objectifs ont été classifiées en deux catégories:
 
* les mesures d'accompagnement de la réforme de la PAC 1992: préretraite, mesures agro-environnementales et boisement, ainsi que le régime concernant les zones défavorisées ;
* les mesures de modernisation et de diversification des exploitations agricoles: investissement dans les exploitations agricoles, installation de jeunes agriculteurs, formation, soutien aux investissements dans les installations de transformation et de commercialisation, aide complémentaire à la sylviculture, promotion et reconversion de l'agriculture.
 

Source : http://www.europa.eu.int/scadplus/leg/fr/cig/g4000.htm


Panorama sur la Vienne à Ports/Vienne-37

 

 

 

BASSIN VERSANT

 
Affluent : 
Cours d'eau qui se jette dans un autre.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Amont : 
Vient de « à mont » qui veut dire vers la montagne. L'amont d'une rivière est la partie du cours d'eau située près de la source. Il se trouve dans la direction d'où vient le courant.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Aquifère
 
Une ou plusieurs couches souterraines de roche ou d'autres couches géologiques, d'une porosité et perméabilité suffisantes pour permettre soit un courant significatif d'eau souterraine, soit le captage de quantités importantes d'eau souterraine.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
Aval : 
Vient de « à val », qui signifie vers la vallée. L'aval d'un cours d'eau est la partie située vers la vallée. Il se trouve dans la direction où va le courant.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Bassin hydrographique
 
Toute zone dans laquelle toutes les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, fleuves et éventuellement de lacs vers la mer, dans laquelle elles se déversent par une seule embouchure, estuaire ou delta.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
District hydrographique
 
Zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques, ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée selon la DCE comme principale unité pour la gestion des bassins hydrographiques.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
Embouchure : 
Ouverture par laquelle un cours d'eau se jette dans la mer, dans un lac ou dans un autre cours d'eau dont il est un affluent.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Estuaire : 
Région de l'embouchure d'un cours d'eau dessinant dans le rivage une sorte de golfe évasé et soumis aux mouvements des flots de la marée.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Eutrophisation : 
Enrichissement de l'eau par des matières fertilisantes, en particulier par des composés d'azote et de phosphore, qui, à température élevée, accélèrent la croissance d'algues et autres végétaux. Ce développement aquatique peut parfois entraîner une désoxygénation des eaux.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Frayères : 
Endroits où les poissons se reproduisent et déposent leurs œufs.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Hydrologie : 
Science appliquée au cycle de l'eau, des précipitations, de l'écoulement ou de l'infiltration et des réserves en eau.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Matières organiques et oxydables (MOOX)  
 
Définition : Cette famille regroupe l'oxygène dissous indispensable à la vie aquatique et un ensemble de substances organiques susceptibles de consommer cet oxygène lors de leur dégradation dans les rivières.
- Causes : Ces substances sont contenues dans tous les rejets d'origine urbaine et agricole et dans de nombreux rejets industriels.
- Effets : Les rejets d'effluents organiques ou réducteurs dans le milieu naturel ont pour effet principal de diminuer la quantité d'oxygène et peuvent donc être à l'origine d'un dysfonctionnement général des écosystèmes aquatiques.
- Mesures : Cette pollution organique est évaluée par la demande en oxygène (la demande biologique en oxygène ou DBO, la demande chimique en oxygène). Pour chaque altération, la qualité de l'eau est décrite en 5 classes (très bonne, bonne, moyenne, médiocre et mauvaise) représentées par des couleurs (bleu, vert, jaune, orange et rouge).
 
Sources :
http://www.eau-seine-normandie.fr/index.php?id=1622
http://www.loire.fr/display.jsp?id=c_38008
http://www.eau-poitou-charentes.org/BilanAnnuel/Annexe.htm

 

Masse d'eau 
 
Volume d'eau distinct et significatif. Par exemple, pour les eaux de surface : un lac, un réservoir, une rivière ou une partie de rivière, un fleuve ou une partie de fleuve. Pour les eaux souterraines : un volume distinct d'eau à l'intérieur d'un ou plusieurs aquifères.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
Méandres : 
Courbes, contours, sinuosités d'un cours d'eau.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Nappes souterraines : 
Étendues d'eau occupant une dépression ou une cavité souterraine.
 
Source : http://www.menv.gouv.qc.ca/jeunesse/bassin_versant/glossaire.htm
 
Qualité des eaux
 
7 critères ou altérations sont suivis : Matières organiques et oxydables (MOOX), matières azotées (AZOT), nitrates (NITR), matières phosphorées (PHOS), particules en suspension (PAES), la minéralisation (MINE), phytoplancton (PHYT), et déterminent ainsi l'appréciation de la qualité d'eau.
 
Source : http://www.silogic.fr/svhauvergne/reg_quali.html
 
SAGE
 
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux. Né de la loi sur l'eau de 1992, le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est le document d'orientation de la politique de l'eau au niveau local : toute décision administrative doit lui être compatible.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
SDAGE
 
Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux. Né également de la loi sur l'eau de 1992, le SDAGE fixe pour chaque bassin hydrographique métropolitain les orientations fondamentales d'une gestion équilibrée de la ressource en eau dans l'intérêt général et dans le respect des principes de la loi sur l'eau. Ce document d'orientation à portée juridique s'impose aux décisions de l'Etat en matière de police des eaux, notamment des déclarations d'autorisations administratives (rejets, urbanisme...) ; de même qu'il s'impose aux décisions des collectivités, établissements publics ou autres usagers en matière de programme pour l'eau.
 
Source : http://www.eau2015-rhin-meuse.fr/fr/ressources/glossaire.php#Programme_mesures
 
ECOLOGIE

Biocénose
Ensemble des êtres vivants d'un biotope.
 
Biodiversité
Ensemble des patrimoines génétiques des espèces végétales et animales vivant dans un biotope donné, et par extension, dans la totalité de la biosphère.
 
Biotope
Aire géographique de surface ou de volume variable, caractérisée par une faune et flore précise.
 
Ecosystème
Ensemble des êtres vivants et des éléments non vivants d'un milieu qui sont inter dépendant les uns des autres (un lac, une forêt sont des écosystèmes).
 
Ecologie
L'écologie fondamentale c'est la science qui étudie :
- les milieux où vivent les êtres vivants,
- les relations entre êtres vivants,
- les relations entre les êtres vivants et leur milieu.
L'écologie appliquée concerne l'étude de l'évolution du milieu où vit l'homme (l'évolution de son environnement).
 
Environnement
L'environnement désigne tout ce qui nous "environne".
Lorsque l'homme protège son environnement, il intervient sur la partie naturelle de l'environnement (forêts, océans, montagne, faune, flore, écosystèmes...) mais aussi sur des facteurs pouvant avoir des impacts sonores, visuels, olfactifs...
 
Habitat
Ensemble des conditions d'existence subit ou exigées par un organisme ou un groupement d'organismes.
 
Site Classé
Forme juridique de protection qui s'impose à toute demande de modification de l'aspect des lieux (Loi du 2 mai 1930 sur la protection des monuments naturels et des sites définis comme une portion de paysage)
 
Site Inscrit
Forme juridique de conservation ou de préservation des monuments naturels et des sites présentant un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, sans que cela justifie leur classement mais elle peut constituer une mesure conservatoire avant un classement.

Source : http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
 
Taxe Départemental des Espace Naturel Sensible des Départements (ENS)
 
L'initiative de la poursuite d'une politique de protection, de gestion et d'ouverture au public des espaces naturels sensibles appartient au conseil général. A cette fin, il vote l'institution d'une taxe spécifique : la taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS), qui tient lieu de participation forfaitaire à ses dépenses dans ce domaine. Cette taxe doit permettre :
 
* La préservation de la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansion des crues ;
* La sauvegarde des habitats naturels ;
* La création d'itinéraires de promenade et de randonnée.

Le produit de la TDENS peut être utilisé pour le propre compte du département ou au profit de personnes publiques, voire privées.
 
- Dans le premier cas, la taxe peut servir :
 
* Pour l'acquisition ainsi que pour l'aménagement et l'entretien de tout espace naturel, boisé ou non, appartenant au département ;
* Pour l'acquisition, l'aménagement et la gestion des sentiers figurant au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, des chemins et servitudes de marchepied et de halage des voies d'eau domaniales concédées, ainsi que pour l'aménagement et la gestion des chemins le long des autres cours d'eau et plans d'eau.
 
- Dans le second cas (personnes publiques ou privées), le produit de la TDENS peut être notamment utilisé :
* Pour une participation à l'acquisition, à l'aménagement ou à la gestion et l'entretien de terrains par le Conservatoire du littoral et des rivages lacustres, par une commune ou un établissement public de coopération intercommunale, par l'agence des espaces verts d'Ile-de-France ;
* Pour l'aménagement et l'entretien d'espaces naturels, boisés ou non, appartenant aux collectivités publiques ou à leurs établissements publics et ouverts au public, ou appartenant à des propriétaires privés, sous certaines conditions (article L. 130-5 du code de l'urbanisme).
* Pour l'acquisition, la gestion et l'entretien des sites Natura 2000 et des territoires classés en réserve naturelle.
 
Pour connaître de façon exhaustive les activités auxquelles le produit de la TDENS peut être affecté : voir article L 142-2 du code de l'urbanisme.

Source : http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
 
Zone Naturelle d'intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF)
 
Le programme ZNIEFF a été lancé en 1982 par le ministère chargé de l'environnement en coopération avec le Secrétariat de la faune et de la flore (actuel Service du patrimoine naturel) du Muséum national d'histoire naturelle.
Il n'y a pas à proprement parler d'acte juridique d'institution des ZNIEFF.
L'inventaire des ZNIEFF constitue le point fort de l'inventaire national du patrimoine naturel (art. L. 411-5 du code de l'environnement).
Les obectifs sont de :
* Mieux connaître le patrimoine naturel en contribuant à l'inventaire des richesses écologiques, faunistiques et floristiques du territoire national.
* Etablir un inventaire cartographié constituant une des bases scientifiques majeures de la politique nationale de protection de la nature.
* Avoir une base de connaissances associée à un zonage accessible à tous dans l'optique d'améliorer la prise en compte des espaces naturels avant tout projet, de permettre une meilleure détermination de l'incidence des aménagements sur ces milieux et d'identifier les nécessités de protection de certains espaces fragiles.
Source : http://bibliothequeenligne.espaces-naturels.fr/outilsjuridiques/
 
 
AMENAGEMENT


Etude d'impact  : 
Démarche d'évaluation consistant à analyser et évaluer les effets directs et indirects, temporaires et permanents, d'un projet sur l'environnement.
 
Expertise
(constatation ou estimation effectuée par un spécialiste mandaté)
Démarche consistant à émettre une évaluation circonstanciée des effets d'un projet donné, sur une composante précise.
 
Maître d'oeuvre
Personne qui étudie puis réalise un projet
 
Maître d'ouvrage
Personne qui a l'initiative et prend la responsabilité d'un projet
 

Source : http://www.debatpublic.fr/notions_generales/glossaire_sigles.html 
 
 
GESTION


Développement durable
 
Le concept de développement durable fait référence à une croissance économique propre à satisfaire les besoins de nos sociétés en terme de bien-être, à court, moyen et surtout long terme. Il suppose que le développement doit répondre aux besoins du présent sans compromettre la capacité de croissance des générations futures.
Le principe de l'intégration des questions environnementales dans la définition et dans la mise en œuvre des autres politiques, essentiel pour atteindre le développement durable, a été confirmé dans le traité de Maastricht.
En 1998, le sommet de Cardiff a posé les bases d'une action coordonnée sur le plan communautaire pour l'intégration de ces questions environnementales. Dans ce contexte, la Commission a présenté une série de communications relatives à l'intégration de l'environnement dans des politiques telles que l'énergie, les transports, l'agriculture, le marché intérieur, le développement, l'industrie, la pêche et la politique économique.
Certaines formations du Conseil ont également présenté des stratégies d'intégration de l'environnement dans les politiques de leur compétence.
En mai 2001, une stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable a été adoptée à laquelle le partenariat mondial pour le développement durable, adopté par la Commission en 2002, a apporté une dimension externe.
Lors du Sommet mondial sur le développement durable qui a eu lieu à Johannesburg en août-septembre 2002, de nouveaux objectifs, programmes de travail et calendriers, ont été approuvés dans les domaines de l'eau, des ressources halieutiques, des océans, des produits chimiques, de la biodiversité, de l'énergie, des modes de production et de consommation durables et des stratégies de développement durable. L'union, quant à elle, s'est engagée à atteindre des objectifs qui dépassent ceux arrêtés à Johannesburg par le reste des participants.
 
Développement rural
 
Le développement rural est étroitement lié à la politique agricole commune (PAC) ainsi qu'aux mesures de soutien à l'emploi. Or, traditionnellement dispersés, les mesures et les instruments juridiques du développement rural ont toujours souffert d'un manque d'articulation.
 
Afin de lui rendre toute sa cohérence, l'Agenda 2000 a lancé la réforme de la PAC. Abandonnant l'objectif de productivité pour se concentrer pleinement sur la qualité et la sécurité, cette réforme a permis le renforcement des mesures de développement rural et leur rassemblement dans un cadre réglementaire unique. Le développement rural devient ainsi le second pilier de la PAC.
 
Fixé à Berlin en 1999, le cadre financier de l'Agenda 2000 a doté ce deuxième pilier d'environ 45 milliards d'euros alloués annuellement aux mesures de développement rural pour la période 2000-2006 à la charge du FEOGA-garantie ou orientation selon le contexte régional.
 
Cet instrument met en place une politique intégrée de développement rural durable qui assure une meilleure articulation avec la politique des prix et des marchés de la politique agricole commune. En outre, il permet aux acteurs locaux d'un même territoire rural de se rassembler autour d'une stratégie de développement locale et intégrée.

Le développement rural poursuit les objectifs suivants :

* la modernisation des exploitations agricoles ;
* la sécurité et la qualité des produits alimentaires ;
* les revenus équitables et stables pour les agriculteurs ;
* la prise en compte des défis environnementaux ;
* les activités complémentaires ou alternatives, créatrices d'emplois, pour enrayer l'exode rural et renforcer le tissu économique et social des espaces ruraux ;
* l'amélioration des conditions de vie et de travail et l'égalité des chances.
 
Les mesures de développement rural qui répondent à ces objectifs ont été classifiées en deux catégories:
 
* les mesures d'accompagnement de la réforme de la PAC 1992: préretraite, mesures agro-environnementales et boisement, ainsi que le régime concernant les zones défavorisées ;
* les mesures de modernisation et de diversification des exploitations agricoles: investissement dans les exploitations agricoles, installation de jeunes agriculteurs, formation, soutien aux investissements dans les installations de transformation et de commercialisation, aide complémentaire à la sylviculture, promotion et reconversion de l'agriculture.
 

Source : http://www.europa.eu.int/scadplus/leg/fr/cig/g4000.htm


Panorama sur la Vienne à Ports/Vienne-37